Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEPA
SOLVAY & Cie (Société Anonyme), société belge ayant son siège social 33, Rue du Prince Albert, B-1050 BRUXELLES, BELGIQUE, et un établissement commercial en France, 12, Cours Albert 1er, F-75383 PARIS CEDEX 08.

Numéro de dépôt :
1155918
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SODEPA

Déposée le 27 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social 33 - Belgique.

La marque SODEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SODEPA est expirée depuis le 27 novembre 1990.

SOLVAY & Cie société belge ayant son siège social 33 a également déposé les autres marques suivantes : NAOCA , CHEMEPOL , APPROS 3000 , FUTASOL , CORA


SOLVAY & Cie (Société Anonyme), société belge ayant son siège social 33, Rue du Prince Albert, B-1050 BRUXELLES, BELGIQUE, et un établissement commercial en France, 12, Cours Albert 1er, F-75383 PARIS CEDEX 08. - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Machines pour la transformation des matières plastiques.Accessoires en matières plastiques pour l'automobile.Pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis);tuyaux flexibles non métalliques, produits en matières plastiques destinés à l'emballage et au conditionnement.Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques;réservoirs à essence en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), récipients pour le conditionnement de liquides ou de solides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.